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En partenariat avec Allianz
Acheteurs / L'investissement en nue-propriété vanté par Argent et Patrimoine
23 Septembre 2017

Argent et Patrimoine, dans un article paru dans son numéro du mois de Septembre, présente le Contrat Monetivia. Le mensuel revient sur cette solution qui permet à des investisseurs d'acquérir "des biens anciens de qualité au cœur des villes", combiné à "l'obtention d'une décote importante" grâce à l'achat de propriétés en démembrement temporaire.

Le principe de l'achat en démembrement de propriété est simple : il s'agit de séparer l’usufruit d’un bien, c’est-à-dire les bénéfices tirés de son usage (le droit de l’occuper ou d’en percevoir les loyers), de sa nue-propriété, c’est-à-dire le droit d’en disposer, par exemple pour le vendre. Le démembrement de propriété peut être considéré comme la séparation de la propriété dans le temps : l'usufruitier retire d'abord les fruits de son bien et ensuite, à la fin de l'usufruit temporaire, le nu-propriétaire recouvre la pleine propriété et pourra disposer de son bien. 

La spécificité du Contrat Monetivia est d'assurer les deux parties à la fois contre le décès prématuré et la longévité du vendeur grâce à son partenariat avec la compagnie d'assurances Allianz. Argent et Patrimoine explique : "Le démembrement pourra finalement être plus court que la durée fixée initialement, en cas de décès du vendeur usufruitier. Dans ce cas, et parce qu'il devient plein propriétaire plus tôt, l'investisseur s'engage à verser un complément de prix aux héritiers du vendeur, correspondant à la valeur de l'usufruit non «consommé» parce dernier, diminuée d'un abattement. Au final, plus le temps passe, plus le complément de prix à verser en cas de décès du vendeur diminue et plus la décote engrangée par l'investisseur augmente. L'investisseur parie ainsi sur la vie de son vendeur".

Quels sont les avantages d'un investissement en nue-propriété ? Argent et Patrimoine souligne qu'il permet à l'investisseur de bénéficier "immédiatement d'une décote correspondant à la valeur de cet usufruit. C'est comme s'il encaissait immédiatement la totalité des loyers nets de fiscalité qu'il aurait perçus sur toute la durée de l'usufruit temporaire". Ses autres qualités sont ensuite énumérées "la sérénité d'un modèle sans aucune contrainte de gestion ni risques locatifs", "la fiscalité avantageuse du démembrement en matière de plus-values", "des économies sur les frais de notaire" et "le paiement de la taxe foncière par l'usufruitier et l'absence de charges à payer". Il présente alors de nombreux avantages pour les particuliers soucieux de préparer leur retraite.

Mais l'investisseur n'est pas le seul à y gagner, loin de là ! Le contrat Monetivia est un contrat gagnant-gagnant, conclu avec "des personnes âgées de plus de 70 ans qui souhaitent continuer à vivre chez elles tout en retirant des liquidités de leur patrimoine immobilier". Cela leur permet aussi de "ne pas attendre l'héritage pour transmettre" leur patrimoine à leurs enfants tout en conservant l'usage de leur domicile. Ils peuvent ainsi léguer une partie de leur patrimoine à un moment où leurs enfants en ont vraiment besoin, par exemple lorsqu'ils veulent eux aussi devenir propriétaires de leur bien immobilier.

 

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