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Le principe est très simple : il s'agit de vendre la nue-propriété de votre bien immobilier, tout en conservant le droit d'y habiter à vie.
La spécificité du Contrat Monetivia, c'est qu'il inclut la souscription d'une assurance et un mécanisme de complément de prix. Ces deux innovations vous procurent une double garantie.
Vous continuez d'habiter chez vous : c'est l'usage garanti.
Vous êtes certains, avec vos héritiers, de percevoir dans tous les cas au minimum 95% de la valeur de votre bien * : c'est la valeur garantie.
* hormis les 3 premières années (minimum 87%)
Le démembrement de propriété, dont le principe est inscrit dans le Code Civil, consiste à séparer en deux la pleine propriété d’un bien, en distinguant « la nue-propriété », c'est-à-dire la propriété d'un bien dont le titulaire n'a pas la jouissance, de « l'usufruit », qui est le droit d’usage du bien et les bénéfices qui lui sont liés.
En souscrivant un Contrat Monetivia, vous vendez la nue-propriété de votre bien et conservez un usufruit de longue durée : vous gardez ainsi le droit de l'habiter ou de le louer.
Le Contrat Monetivia s'articule en deux temps. Vous vendez la nue-propriété de votre bien et conservez :
Vous touchez le produit de la vente de la nue-propriété, soit un capital d'environ 50% à 70% de la valeur de votre bien et vous restez vivre chez vous. Si vous vivez moins que la durée d'usufruit prévue, alors votre acheteur versera à vos héritiers une somme complémentaire fixée à l'avance.
A la fin de la période d'usufruit, vous avez perçu 100% de la valeur de votre bien. Vous pouvez continuer à habiter chez vous, sans devoir verser de loyer, grâce au droit d'occupation. La prestation issue du contrat d'assurance se déclenche et l'assureur verse alors une rente mensuelle à votre acheteur tant que vous occupez le bien. A tout moment vous pouvez décider de ne plus occuper le bien, l'acheteur récupère alors le logement et, après en avoir informé l'assureur, la rente vous sera versée jusqu’à votre décès.
En partenariat avec Allianz, nous proposons aujourd'hui une solution permettant aux seniors de mobiliser leur patrimoine immobilier en toute sécurité. Soucieux d'œuvrer pour le mieux vivre des personnes âgées, ensemble, nous avons élaboré une assurance de type rente différée qui protège à la fois les vendeurs et les acheteurs.
Avec Monetivia et Allianz, vous êtes en confiance.
Françoise est propriétaire d'un appartement de 102m2 dans le 7ème arrondissement de Paris. Elle a choisi de vendre la nue-propriété de son bien dans le cadre d'un Contrat Monetivia, en conservant un usufruit de 15 ans. Son appartement est estimé à 1 045 000€. La somme se décompose ainsi : 676 000e pour la nue-propriété et 369 000€ pour les 15 ans d'usufruit. Françoise touche donc immédiatement 676,000€ (hors frais d'assurance), soit 65% de la valeur de son bien, et souscrit une assurance de type rente différée.
Si Françoise décède au cours des 15 prochaines années, ses héritiers perçoivent un complément de prix. Il sera, par exemple, de 220 000€ si elle décède au cours de la 5e année et de 91 000€ la 10e année.
Si Françoise est encore en vie au bout de 15 ans, elle a alors touché 100% de la valeur de son bien. Elle peut néanmoins continuer à habiter cher elle : l'assurance se déclenche et verse une rente à son acheteur, qui touchera au minimum 20 000 euros/ an (hors participation aux bénéfices). Si elle souhaite quitter son appartement, c'est elle qui touchera cette somme.
Oui. Qu’il soit ou non propriétaire du bien à vos côtés, votre conjoint peut bien sûr bénéficier du Contrat Monetivia et continuer à habiter le bien jusqu'à la fin de sa vie.
Oui bien sûr, car le capital perçu initialement peut être placé pour générer des revenus. Le Département Ingénierie Patrimoniale de Monetivia est à même de vous conseiller sur la meilleure stratégie à mettre en oeuvre en fonction de vos objectifs. Il vous fera des recommandations précises pour que votre capital financier fructifie et génère des revenus sûrs et prérennes.